Banques et subprimes : quand les poules reviennent couver au poulailler

10 Novembre 2010
Morad El Hattab et Irving Silverschmidt
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Banques et subprimes : quand les poules reviennent couver au poulailler
Les subprimes, à l’origine de la crise financière la plus grave depuis 1930, viennent de se rappeler au bon, ou plutôt au mauvais souvenir des banques et du système financier américain. Au regard même des caractéristiques des subprimes, prêts hypothécaires d’un montant égal à 125% de la valeur du bien immobilier, et à 5, voire 6 fois les revenus annuels des emprunteurs (revenus d’ailleurs inconnus), les banques se contentaient de demander au client de signer le formulaire fiscal 4506T mais trouvaient trop chers les 20 $ de la consultation de la déclaration d’impôts et trop long le délai de deux semaines pour la réponse : tout ceci est à l’origine d’un processus exceptionnel de saisies immobilières.

Sur les quelques 43 600 000 prêts hypothécaires réalisés fin 2007, 4 200 000 sont en cours de saisie immobilière, 6 300 000 ont été réalisées, 3 500 000 de plus sont prévues d’ici 2012. Mais le sérieux des dossiers de prêts hypothécaires est revenu hanter les processus de saisie. En effet, pour fonder les saisies immobilières, les banques présentent des attestations d’hypothèques mais la valeur réelle de ces hypothèques ne suit pas toujours.

Des « robot-signeurs »

Au demeurant, ces attestations sont signées par des employés à un rythme tel qu’ils sont à présent surnommés « robot-signeurs », c'est dire qu’ils n’ont pas le temps de vérifier la réalité des documents qui justifient les attestations d’hypothèques. Les saisies deviennent alors illégales donc nulles de plein droit.

Lors de leur émission, ces prêts hypothécaires avaient été titrisés, c'est-à-dire réunis en paquets de titres souvent appelés « CDO », et revendus par les agences de notation avec la notation AAA ! Mais comme les prêts avaient été mal instruits, la transmission des hypothèques avec les titres de crédit hypothécaires semble avoir été aléatoire.

Alors qu’en France, tout prêt hypothécaire doit être enregistré sous peine de nullité par la conservation départementale des hypothèques qui lui donne alors le caractère d’écriture publique. Aux Etats-Unis, tout ceci est une affaire purement privée, ce qui correspond au caractère contractuel du droit américain et britannique.

Des irrégularités qui entraînent la nullité

Les acquéreurs de ces titres hypothécaires s’inquiètent naturellement, et parmi eux il y a la Federal Reserve, or si les hypothèques ne suivent pas les titres, ceux-ci sont alors frappés d’irrégularité de nature à en entraîner la nullité.

Donc les acquéreurs réclament aux vendeurs de reprendre les titres et de rembourser. Selon une étude de FBR Capital Markets, le risque correspondant pour les banques américaines irait de 24 à 51 milliards $ mais les titres de crédit de la Bank of America remis en cause par les investisseurs atteignent déjà un montant de quelques 47 milliards $. Bref, les subprimes, comme le célèbre facteur du cinéma américain sont en train de frapper deux fois.

Un réveil douloureux

Selon une analyse du FMI datant d’avril 2008, le montant des subprimes atteignait 1 500 milliards $, il a été depuis réévalué à 2500 milliards $. De fait, le total des prêts subprimes accordés de 2001 à 2007 atteint 2 660 milliards $, non compris les « Alt A » (variante atténuée des subprimes) évalués à plus de 600 milliards $. Cela donne la mesure de l’enjeu du réveil des subprimes…

Il est trop tôt pour évaluer l’ampleur du risque lié aux subprimes mais déjà les banques américaines sont pratiquement obligées de suspendre leurs saisies immobilières, et surtout font face à l’obligation de racheter des actifs toxiques qu’elles ont vendu. Les systèmes bancaires et financiers américains demeurent donc dans une situation de fragilité que le bonheur de la fin de la crise semble avoir bien légèrement fait oublier…

Les deux auteurs ont publié en août 2010, La vérité sur la crise. Pour en savoir plus sur ce livre, cliquez-ici.


Morad El Hattab et Irving Silverschmidt

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